Table des matières Depuis la publication de cette édition du manuel de l’ OTAN, le Secrétariat international a été restructure. Le detail de la nouvelle structure est accessible à partir de ce lien. Note de la rédaction Avant-propos du Secrétaire général Présentation générale du Manuel Préface Partie I Partie II Introduction à l'OTAN La transformation de l' Alliance L'ouverture de l'Alliance L' identité européenne de sécurité et de défense Le rôle opérationnel de l'Alliance dans le maintien de la paix Matrise des armements, dsarmement et prolifration Politique gnrale et prise de dcisions Programmes et activités Ressources financées en commun : budgets de l'OTAN et gestion financière Organisation et structures civiles Organisation et structures militaires La structure de commandement militaire Guide des principaux comités de l'OTAN et des institutions de coopération, de partenariat et de dialogue Guide des organisations, agences et autres organismes subordonnés Un cadre institutionnel plus large pour la sécurité Organisations parlementaires et non gouvernementales Appendices & Illustrations Abréviations usuelles Sources d'information supplémentaires Illustrations

Partie I Chapitre 1: Introduction à l'OTAN Les origines de l'Alliance Tâches de sécurité fondamentales De Rome à Washington Mettre un terme au conflit du Kosovo Nomination d'un nouveau Secrétaire général Terrorisme et apparition de nouvelles menaces Chapitre 2: La transformation de l'Alliance Le nouvel environnement de sécurité européen Les origines de l'évolution de l'environnement de sécurité Evénements de la fin des années 80 La main tendue de l'amitié et de la coopération La crise du Golfe Les nouvelles institutions Le Conseil de coopération nord-atlantique (CCNA) Le Concept stratégique de l'Alliance Le rôle des forces armées alliées et la transformation du dispositif de défense de l'Alliance L'Initiative sur les capacités de défense de l'OTAN Les forces nucléaires de l'OTAN dans le nouvel environnement de sécurité Maîtrise des armements nucléaires Rôle des forces nucléaires conservées par l'OTAN Chapitre 3: l'Ouverture de l'Alliance Le processus d'élargissement de l'OTAN L'Etude de 1995 sur l'élargissement de l'OTAN Le processus d'adhésion Le Plan d'action pour l'adhésion Le Conseil de partenariat euro-atlantique (CPEA) Le Partenariat pour la paix (PPP) Portée et objectifs Objectifs Procédures et structures Domaines de coopération Le Comité directeur politico-militaire du Partenariat pour la paix (PMSC/PPP) La Cellule de coordination du Partenariat (CCP) Exemples de renforcement du PPP Le processus de planification et d'examen (PARP) du Partenariat pour la paix Un Partenariat renforcé et plus opérationnel Eléments fondamentaux du Partenariat Le renforcement des capacités opérationnelles Meilleure coordination des efforts en matière de formation et d'entraînement Le potentiel du Partenariat en matière de prévention des conflits et de gestion des crises La coopération en matière de maintien de la paix Le rôle du Partenariat pour la paix dans la lutte contre le terrorisme La Coopération entre l'OTAN et la Russie L'Evolution des relations entre l'OTAN et la Russie L'Acte fondateur OTAN-Russie Le Conseil conjoint permanent OTAN-Russie (CCP) Le conflit du Kosovo Reprise et élargissement de la coopération OTAN-Russie Le Conseil OTAN-Russie La déclaration de Rome Perspectives Le Partenariat entre l'OTAN et l'Ukraine L'évolution des relations entre l'OTAN et l'Ukraine La charte de partenariat spécifique La Commission OTAN-Ukraine (COU) Perspectives Le Dialogue méditerranéen de l'Alliance Evolution du Dialogue méditerranéen L'initiative de l'OTAN pour l'Europe du Sud-Est Chapitre 4: l'Identité Européenne de sécurité et de défense (IESD) Evolution de l'IESD Coopération OTAN-UEO Relations OTAN-UE Chapitre 5: Le rôle operationnel de l'Alliance dans le maintien de la paix Le processus de pacification dans l'ex-Yougoslavie Opérations de contrôle et d'imposition des mesures Evolution du conflit La Force de mise en œuvre dirigée par l'OTAN (IFOR) Principales étapes de la mission de l'IFOR Mise en uvre des aspects civils De l'IFOR la SFOR La Force de stabilisation (SFOR) dirigée par l'OTAN Mandat de la SFOR Structure de commandement de la SFOR Le rle de la SFOR Activits de coopration dans le domaine de la scurit Rduction des forces armes des Entits (FAE) Collecte d'armes (Opration HARVEST) Crimes de guerre/criminels de guerre Contrle des couches suprieures de l'espace arien HCR/Rfugis et personnes dplaces Scurit publique Dminage Le rôle de l'OTAN en rapport avec le conflit du Kosovo Origine et déroulement du conflit Objectifs de l'OTAN La Force de paix au Kosovo (KFOR) dirigée par l'OTAN Soutien en faveur des pays voisins Violations des droits de l'homme dans la région du Kosovo et aide fournie par la KFOR pour des causes humanitaires Le Rle de l'OTAN dans l'ex-Rpublique yougoslave de Macdoine(*) Chapitre 6: Maîtrise des armements, désarmement et prolifération Développements intervenus en ce qui concerne les armes nucléaires, biologiques et chimiques Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP) Armes biologiques et chimiques Missiles et autres vecteurs Développements intervenus dans le domaine de la maîtrise des armements conventionnels et du désarmement L'adaptation du Traité FCE Le Document de Vienne Ciel ouvert Armes légères et de petit calibre Mines antipersonnel Politique de l'Alliance relative à la prolifération des ADM Initiative de l'Alliance sur les ADM   Partie II Chapitre 7: Politique et prise de décisions Les hautes instances de l'Alliance chargées de la politique générale et de la prise de décisions Le Conseil de l'Atlantique Nord Le Comité des plans de défense Le Groupe des plans nucléaires Politique du consensus et prise de décisions commune Gestion des crises La dimension de défense Politique nucléaire Le domaine économique Information du public Chapitre 8: Programmes et activités Logistique Soutien logistique du Concept stratégique de l'Alliance Principes et politique logistiques Principes clés Logistique en coopération Logistique multinationale Fonctions logistiques clés Mobilité Soutien fourni par le pays hôte Soutien médical Interopérabilité et normalisation dans le domaine de la logistique Logistique de consommation et Partenariat pour la paix Stages logistiques pour les Partenaires Exercice "Cooperative Support" Soutien technique aux pays du PPP Soutien logistique dans le cadre des oprations de rponse aux crises Organisations de production et de logistique Transports civils Coopération, planification et normalisation dans le domaine des armements Coopération dans le domaine des armements Planification des armements Normalisation Systèmes d'information et de communication Coordination de la gestion de la circulation aérienne entre civils et militaires Défense aérienne Plans civils d'urgence Activités concernant les plans civils d'urgence dans le cadre du Partenariat pour la paix Coopération OTAN-Russie Coopération OTAN-Ukraine Dialogue mditerranen Coopération scientifique Le programme scientifique Coopération OTAN-Russie Coopération OTAN-Ukraine Coopération au titre du Dialogue sur la Méditerranée Environnement et société Le Comité sur les défis de la société moderne (CDSM) Coopération OTAN-Russie Coopération OTAN-Ukraine Coopération au titre du Dialogue sur la Méditerranée Chapitre 9: Ressources financées en commun : budgets de l'OTAN et gestion financière Les principes du financement commun Le partage des coûts Le budget civil Le budget militaire Le Programme OTAN d'investissement au service de la sécurité (NSIP) La gestion des ressources La gestion financière Le contrôle financier Tableau 1: Pourcentage des quotes-parts des pays membres de l'OTAN - Budgets civil et militaire Tableau 2 : Pourcentage des quotes-parts des pays membres de l'OTAN - Budgets civil et militaire - Programme OTAN d'investissement au service de la sécurité Tableau 3 : Dépenses de défense des pays de l'OTAN (1980-2000) Tableau 4 : Dépenses de défense des pays de l'OTAN en pourcentage de leur produit intérieur brut (1980-2000) Chapitre 10: Organisation et structures civiles Le siège de l'OTAN Les Représentants permanents et les Délégations nationales Le Secrétaire général Le Secrétariat international Le Cabinet Bureau du Secrétaire général Secrétariat exécutif Bureau de l'information et de la presse Bureau de sécurité de l'OTAN Division des affaires politiques Division des plans de défense et des opérations Division soutien de la défense Division de l'investissement au service de la sécurité, logistique et plans civils d'urgence Division des affaires scientifiques et de l'environnement Bureau de l'administration générale et de la gestion Bureau du Contrôleur des finances Président du Bureau principal des ressources Bureau du Président des Comités du budget Collège international des Commissaires aux comptes Organisations de production et de logistique de l'OTAN Secrétariat des C3 (consultation, commandement et conduite des opérations) du siège de l'OTAN (NHQC3S) Chapitre 11: Organisation et structures militaires Le Comité militaire Le Président du Comité militaire Les Commandements stratégiques L'Etat-major militaire international Représentation des pays partenaires Chapitre 12: La structure de commandement militaire Le rôle des forces armées intégrées L'évolution de la nouvelle structure militaire Incidences du développement de l'Identité européenne de sécurité et de défense Le concept de Groupes de forces interarmées multinationales (GFIM) Adaptation interne des forces de l'Alliance Nouveaux concepts de commandement et de contrôle La structure militaire de forces Le Commandant suprême des forces alliées en Europe (SACEUR) Commandement allié en Europe (CAE) Forces alliées du Nord Europe(AFNORTH) Forces alliées du Sud Europe (AFSOUTH) Autres états-majors er commandements relevant du SACEUR Etat-major des forces de réaction aériennes (RF(A)S) Force aéroportée de détection lointaine de l'OTAN (NAEWF) Corps de réaction rapide du CAE (ARRC) Forces de réaction immédiate (maritimes) Force mobile du CAE (FMA) Le Commandant suprême allié de l'Atlantique (SACLANT) Commandement allié de l'Atlantique (ACLANT) Quartier général régional su secteur oriental de l' Atlantique (RHQ EASTLANT) Quartier général régional su secteur occidental de l' Atlantique (RHQ WESTLANT) Quartier général régional su secteur méridional de l' Atlantique (RHQ SOUTHLANT) Flotte d'intervention de l'Atlantique (STRIKFLTLANT) Commandant des Forces sous-marines alliées de l'Atlantique (SUBACLANT) Force navale permanente de l'Atlantique (STANAVFORLANT) Centre de recherche sous-marine du SACLANT (SACLANTCEN) Groupe stratégique régional Canada-Etats-Unis (CUSRPG) L'élargissement de l'OTAN et l'adhésion de nouveaux membres Activités et initiatives du Partenariat pour la paix (PPP) Elargissement de la consultation et de la coopération Chapitre 13: Guide des principaux comités de l'OTAN et des institutions de coopération, de partenariat et de dialogue Guide des principaux comités de l'OTAN Conseil de l'Atlantique Nord (CAN) Comité des plans de défense (DPC) Groupe des plans nucléaires (NPG) Comité militaire Groupe de travail exécutif (EWG) Groupe de travail de haut niveau sur la maîtrise des armements conventionnels (HLTF) Comité mixte sur la prolifération (JCP) Comité directeur politico-militaire du Partenariat pour la paix (PMSC/PFP) Comité OTAN de défense aérienne (NADC) Bureau de consultation, commandement et contrôle de l'OTAN (NC3B) Systme de commandement et de contrle ariens (ACCS) (NACMO) - Comit de direction Comité politique au niveau élevé (SPC) Groupe consultatif de la politique atlantique (APAG) Comité politique Groupe de coopération méditerranéenne (MCG) Groupe politico-militaire de haut niveau sur la prolifération (SGP) Comité de coordination de la vérification (VCC) Groupe de coordination des orientations (PCG) Comité d'examen de la défense (DRC) Conférence des Directeurs nationaux des armements (CDNA) Comité OTAN de normalisation (NCS) Comité de l'infrastructure Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil (SCEPC) Conférence des hauts responsables de la logistique de l'OTAN (SNLC) Comité scientifique Comité sur les défis de la société moderne (CDSM) Comités du budget civil et du budget militaire (CBC/CBM) Bureau principal des ressources (SRB) Groupe "défense" de haut niveau sur la prolifération (DGP) Groupe de haut niveau (HLG) Comité économique Comité de l'information et des relations culturelles (CICR) Comité des opérations du Conseil et des exercices (COEC) Comité OTAN de gestion de la circulation aérienne (NATMC) Organisation de gestion du réseau d'oléoducs OTAN en Centre-Europe (CEPMO) - Comité de direction Comité OTAN des pipelines (NPC) Comité de sécurité de l'OTAN (NSC) Comité spécial Comité des archives Guide des institutions de coopération, de partenariat et de dialogue Conseil de partenariat euro-atlantique (CPEA) Conseil OTAN-Russie (COR) Commission OTAN-Ukraine (COU) Groupe de coopération méditerranéenne (MCG) Chapitre 14: Guide des organisations, agences et autres organismes subordonnés   Agences de l'OTAN, Organisations de production et de logistique, Comités de direction de projet et Bureaux de projet Logistique Conférence des hauts responsables de la logistique de l'OTAN (SNLC) Organisation OTAN d'entretien et d'approvisionnement (NAMSO) Agence OTAN d'entretien et d'approvisionnement (NAMSA) Réseau d'oléoducs OTAN (NPS) Réseau Centre-Europe des oléoducs (CEPS) Comité OTAN des pipelines (NPC) Organisation de gestion du réseau d'oléoducs en Centre-Europe (CEPMO) Agence de gestion des oléoducs en Centre-Europe (CEPMA) Comité des Chefs des services de santé militaires au sein de l'OTAN (COMEDS) Logistique de production et matériels Conférence des Directeurs nationaux des armements (CDNA) Agence de gestion OTAN pour la conception, le développement, la production et la logistique du Système de défense aérienne élargie à moyenne portée (NAMEADSMA) Agence de gestion OTAN pour le développement, la production et la logistique de FACE 2000 et du TORNADO (NETMA) Agence de gestion OTAN pour la conception, le développement, la production et la logistique de l'hélicoptère OTAN (NAHEMA) Bureau de gestion OTAN HAWK (BGOH) Normalisation Organisation OTAN de normalisation (NSO) Comité OTAN de normalisation (NCS) Groupe exécutif OTAN pour la normalisation (NSSG) Agence OTAN de normalisation (AON) Plans civils d'urgence Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil (SCEPC) Bureaux et Comités d'étude chargés des plans civils d'urgence Centre euro-atlantique de coordination des réactions en cas de catastrophe (EADRCC) Gestion de la circulation aérienne et défense aérienne Le Comité OTAN de gestion de la circulation aérienne (NATMC) Le Comité OTAN de défense aérienne (NADC) Le Groupe de travail du Comité militaire sur l'étude de la défense aérienne (MC/ADSWG) L'Organisation OTAN de gestion du Système de commandement et de contrôle aériens (ACCS) (NACMO) Détection lointaine aéroportée L'Organisation de gestion du Programme aéroporté de détection lointaine et de contrôle (AEW&C) de l'OTAN (NAPMO) Systèmes d'information et de communication Organisation des C3 de l'OTAN Agence de l'OTAN pour la consultation, le commandement et le contrôle (NC3A) Secrétariat des C3 (consultation, commandement et contrôle) du siège de l'OTAN (NHQC3S) Le Sous-comité de gestion des fréquences de l'OTAN (FMSC) La coopération en matière de gestion des fréquences au sein de l'OTAN Le Service des systèmes informatiques du siège de l'OTAN (ISS) Agence OTAN d'exploitation et de soutien des systèmes d'information et de communication (NACOSA) Guerre électronique Comité consultatif OTAN sur la guerre électronique (NEWAC) Météorologie Groupe météorologique du Comité militaire (MCMG) Océanographie militaire Le groupe sur l'océanographie militaire Recherche et technologie Organisation pour la recherche et la technologie (RTO) Formation et entraînement Le Collège de défense de l'OTAN (NDC) L'Ecole de l'OTAN (SHAPE) Ecole des systèmes d'information et de communication de l'OTAN (NCISS) Le Groupe OTAN d'entraînement (NTG) Comités directeurs de projets et Bureaux de projets Chapitre 15: Un cadre institutionnel plus large pour la sécurité Les institutions se renforçant mutuellement Les Nations Unies L'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) Développements institutionnels Charte sur la sécurité européenne La Plate-forme pour la sécurité coopérative Développement du rôle de l'OSCE dans les opérations de maintien de la paix Equipes d'assistance et de coopération rapides (REACT) Le dialogue sur la sécurité, la maîtrise des armements, le désarmement et les mesures de confiance et de sécurité (MDCS) L'interaction de l'Alliance avec l'OSCE Coopération pratique L'Union européenne (UE) La structure de l'Union européenne La Politique étrangère et de sécurité commune (PESC) L'Union de l'Europe occidentale (UEO) Mise en œuvre des missions de Petersberg Tâches opérationnelles entreprises par l'UEO Le Conseil de l'Europe Chapitre 16: Organisations parlementaires et non gouvernementales Assemblée parlementaire de l'OTAN (AP-OTAN) L'Association du Traité atlantique (ATA) Membres de l'Association du Traité atlantique Membres associés de l'Association du Traité atlantique Membres observateurs de l'Association du Traité atlantique La Confédération interalliée des officiers de réserve (CIOR) La Confédération interalliée des officiers médecins de réserve (CIOMR) Appendice 1. Abréviations usuelles Appendice 2. Sources d'information supplémentaires Illustrations Structure civile et militaire de l'OTAN Principaux comités de l'OTAN Principales institutions de partenariat, de coopération et de dialogue Secrétariat international de l'OTAN Divisions du Secrétariat international Structure militaire de l'OTAN La structure militaire- Commandement allié en Europe La structure militaire- Commandement allié de l'Atlantique L'Etat-Major militaire international